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Marques déposées par la société Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC
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VAUTHIER SEPAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUTHIER SEPAC
Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC

Numéro de dépôt :
4197700
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
VAUTHIER SEPAC de Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC

Présentation de la marque VAUTHIER SEPAC

Déposée le 24 juillet 2015 par la société Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAUTHIER SEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC domicilié(e) Chemin de Bel Fays - 52140 - AVRECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 108 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVESCIA Services, Service Juridique domicilié(e) 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France.

La marque VAUTHIER SEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUTHIER SEPAC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC a également déposé les autres marques suivantes : VAUTHIER sepac


Société à Responsabilité Limitée VAUTHIER-SEPAC - Chemin de Bel Fays - 52140 - AVRECOURT - France - SIREN 332108786


VIVESCIA Services, Service Juridique - 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.